Déposée le 19 août 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LE COUNTRY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TEM domicilié(e) 7, Rue Becquerel, 92500 RUEIL-MALMAISON, FRANCE (dossier no 2117512) - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 306 857 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, THOMSON-CSF TPI/PC Geneviève VU THANH domicilié(e) (dossier no 2117512) - France.
La marque LE COUNTRY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1483648.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TEM, Société par Actions Simplifiée - 7, Rue Becquerel, 92500 RUEIL-MALMAISON, FRANCE (dossier no 2117512) - France - SIREN 393306857
THOMSON-CSF TPI/PC Geneviève VU THANH - (dossier no 2117512) - France
Renouvellement sans limitation le 5 juin 1998 n°2117512 - Publication au BOPI 1998-06-05
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-05
Inscription le 18 mai 1998 - Changement de nature juridique n°254477 - Publication au BOPI 1998-05-18
Inscription le 18 mai 1998 - Transmission totale de propriété n°254476 - Publication au BOPI 1998-05-18
Machines, en particulier machines à laver le linge ou la vaisselle, machines à éssorer, à sécher, à repasser;composants mécaniques ou électromécaniques, notamment pour machines à laver;appareils, dispositifs et organes mécaniques ou électromécaniques pour la programmation de cycles de machines, et notamment de machines à laver.Appareils et installations de réfrigération, de cuisson, leurs organes, parties constituantes et pièches détachées;réfrigérateurs et congélateurs; appareils de cuisson et notamment cuisinières, fours, fours à micro ondes, plaques de cuisson, rôtissoires, appareils et installations de séchage, de ventilation, de climatisation, de distribution d'eau et installations sanitaires, humidificateurs et purificateurs d'air, sèche-linge.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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